Mentions légales

Le projet NetForge est porté par deux micro-entreprises indépendantes (Louis Levesque et Aymeric Milliet). Les informations ci-dessous sont à compléter avec vos données officielles (SIRET, adresses, etc.).

Édition du site netforge.fr

Dénomination : Projet NetForge — visibilité & communication pour les industries françaises

Responsables : Louis Levesque ; Aymeric Milliet

Statut : deux micro-entreprises distinctes, facturation au prorata des missions (voir charte interne)

Contact : contact@netforge.fr (à adapter)

Hébergement : infrastructure dédiée (préciser hébergeur et adresse si obligation légale)

Propriété intellectuelle : contenus et créations du site réservés sauf mention contraire.

Données personnelles : ce site peut être configuré sans traceurs ; précisez ici votre traitement si formulaire ou analytics.

TVA : TVA non applicable — article 293 B du CGI, sous réserve d'éligibilité de chaque micro-entreprise.